Ma demande sera-t-elle examinée lors d’une séance du comité ou via une consultation électronique ?

Nouveaux projets

Le comité examine en séance uniquement un nombre limité de dossiers présélectionnés. Les autres dossiers sont examinés via une consultation électronique.

Demandes complémentaires

Un ajout de chercheurs est examiné en consultation électronique.
Un ajout de sources est généralement examiné en consultation électronique, mais un examen en séance peut être demandé par les services producteurs.
Une première demande de prolongation est examinée en consultation électronique. Au-delà de 8 années d’ancienneté pour le projet, toute nouvelle demande de prolongation est examinée en séance.
Attention : À l’initiative du secrétariat en concertation avec les services producteurs, toute demande complémentaire qui présenterait un caractère jugé excessif en comparaison du périmètre initial du projet peut être renvoyée à un examen en séance plénière du Comité.